La réunion ordinaire du
Conseil Municipal aura lieu en mairie le
Mardi 14 novembre 2017 à 19 heures 00
Cette
réunion ordinaire annule et remplace la réunion du conseil municipal du jeudi 09-11-2017
ORDRE
DU JOUR :
- Approbation du
PV de la séance précédente
- Compte rendu
des décisions
- Délibérations :
1) Modification du MAPA de travaux de la salle des fêtes,
levée d’options et avenants.
2) Approbation
de la CLECT de la Communauté d’agglomération LMV
3) Règlement
d’occupation de la salle des fêtes et tarifs
4) Décision
modificative budgétaire n°3
5) Convention
d’intervention foncière avec la SAFER
6) Adhésion
et désignation des membres à l’entente intercommunale pour la connaissance, la
protection et la mise en valeur du patrimoine antique.
7) Modification
substantielle des éléments composants la procédure
d’appel à projet destinée à la vente de la propriété Grégoire pour y adjoindre
la parcelle voisine,
8) Demande
de prêt relais court terme, dans l’attente de la subvention régionale de
150 000€ (travaux de salle des fêtes).
9) Convention
avec la CAF dispositif « Carte temps libre 2018» et son avenant
tarifaire.
10) Renouvellement et attribution des baux ruraux
concernant les propriétés communales des lots d’Iscles.
11) Rapport annuel SIVOM Durance Luberon
12) Rapport annuel LMV
Questions diverses
