18 septembre 2017 : Réunion ordinaire du Conseil Municipal

La réunion ordinaire du Conseil Municipal aura lieu en mairie le :
Lundi 18 septembre 2017 à 19 heures 30

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du PV de la séance précédente
  • Compte rendu des décisions
  • Délibérations :
1)      Procédure d’appel à projet concernant la vente de la propriété Grégoire,
2)      Modification du MAPA de travaux de la salle des fêtes, levée d’options et avenants.
3)      Nomination d’une voie communale, actuellement sans nom (impasse du lotissement « La Garidelle ».
4)      Demande de subventions de solidarité territoriale 2017-2019 au Conseil Départemental
5)      Forfait communal de prise en charge des élèves non domiciliés sur la commune
6)      Participation au fonds départemental d’aide aux jeunes
7)      Participation au fonds départemental de solidarité pour le logement
8)      Mise à jour des tarifs des concessions funéraires
9)      RODP ORANGE
10)  Modification des statuts du Syndicat d’Electrification Vauclusien
11)  Subvention à la société des membres de la Légion d’Honneur dédiée « au prix des apprentis »
12)  Subvention au collège CLOVIS HUGUES
13)  Demande de subvention à la DRAC pour la restauration de la façade et le toit de l’Eglise, édifice classé.
14)  Rapport annuel LMV
15)  Rapport annuel SIEUCETOM
16)  Don à destination des sinistrés d’IRMA
Questions diverses