la réunion ordinaire du Conseil Municipal aura lieu en mairie le :
Mardi 04 mars 2014 à 19 heures.
ORDRE DU JOUR :
• Approbation du PV de la séance précédente
• Compte rendu des décisions
• Délibérations :
• Participation au financement de la protection sociale complémentaire des agents communaux dans le cadre d’une procédure de labellisation.
• Modification de la délibération n°13/72 du 17 décembre 2013 portant engagement et paiement de nouvelles dépenses d’investissement durant la période précédant l’adoption du BP.
• Convention entre la communauté de communes LMV et ses communes membres, relative à la prise en charge des frais de fonctionnement liés aux bâtiments communaux mis à disposition
• Convention entre la communauté de communes LMV et ses communes membres, relative à la mise à disposition de personnel, sur le site de la déchèterie temporaire de MERINDOL
• Désignation du représentant de la commune à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges de la communauté de communes LMV
• Procédure de déclassement d’une voie communale classée par erreur au tableau de la voirie de la commune
• Sollicitation de la Dotation d’équipement des territoires ruraux DETR
• Avenant à la Convention avec la SPA vauclusienne
• Syndicat d’électrification Vauclusien, procédure d’élargissement du périmètre syndical et approbation des statuts du syndicat.
• Porter à connaissance des projets de cartes des zones inondables et des risques des territoires à risques importants d’inondation (TRI) d’Avignon-Plaine du Tricastin-Basse vallée de la Durance et du rapport de présentation.
• Motion contre le projet d’une méga-centrale de Bio-Masse
• Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets.
• Questions diverses
Mardi 04 mars 2014 à 19 heures.
ORDRE DU JOUR :
• Approbation du PV de la séance précédente
• Compte rendu des décisions
• Délibérations :
• Participation au financement de la protection sociale complémentaire des agents communaux dans le cadre d’une procédure de labellisation.
• Modification de la délibération n°13/72 du 17 décembre 2013 portant engagement et paiement de nouvelles dépenses d’investissement durant la période précédant l’adoption du BP.
• Convention entre la communauté de communes LMV et ses communes membres, relative à la prise en charge des frais de fonctionnement liés aux bâtiments communaux mis à disposition
• Convention entre la communauté de communes LMV et ses communes membres, relative à la mise à disposition de personnel, sur le site de la déchèterie temporaire de MERINDOL
• Désignation du représentant de la commune à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges de la communauté de communes LMV
• Procédure de déclassement d’une voie communale classée par erreur au tableau de la voirie de la commune
• Sollicitation de la Dotation d’équipement des territoires ruraux DETR
• Avenant à la Convention avec la SPA vauclusienne
• Syndicat d’électrification Vauclusien, procédure d’élargissement du périmètre syndical et approbation des statuts du syndicat.
• Porter à connaissance des projets de cartes des zones inondables et des risques des territoires à risques importants d’inondation (TRI) d’Avignon-Plaine du Tricastin-Basse vallée de la Durance et du rapport de présentation.
• Motion contre le projet d’une méga-centrale de Bio-Masse
• Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets.
• Questions diverses
