La réunion ordinaire du Conseil Municipal aura lieu en mairie le
Jeudi 11/09 à 19 heures ORDRE DU JOUR : • Approbation du PV de la séance précédente
• Compte rendu des décisions
• Délibérations :
• Modification du POS levée d’une zone réservée
• Modification du contrat de plan 2013
• Décision modificative budgétaire
• Porter à connaissance aléa feux de forêt s’imposant à élaboration de tout document d’urbanisme.
• Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public du Sieuceutom
• Convention occupation du domaine public Par Bouygues TELECOM
• Approbation de la redevance d’occupation des salles municipales de la Maison des associations et du règlement d’occupation des salles
• Modification affectant la taxe d’aménagement
• Modification du tableau des effectifs du personnel communal
• Participation au fonds de d’aide aux jeunes
• Questions diverses
• Compte rendu des décisions
• Délibérations :
• Modification du POS levée d’une zone réservée
• Modification du contrat de plan 2013
• Décision modificative budgétaire
• Porter à connaissance aléa feux de forêt s’imposant à élaboration de tout document d’urbanisme.
• Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public du Sieuceutom
• Convention occupation du domaine public Par Bouygues TELECOM
• Approbation de la redevance d’occupation des salles municipales de la Maison des associations et du règlement d’occupation des salles
• Modification affectant la taxe d’aménagement
• Modification du tableau des effectifs du personnel communal
• Participation au fonds de d’aide aux jeunes
• Questions diverses