La réunion ordinaire du Conseil Municipal aura lieu en mairie le Jeudi 11/09 à 19 heures ORDRE DU JOUR : • Approbation du PV de la séance précédente

• Compte rendu des décisions

• Délibérations :



• Modification du POS levée d’une zone réservée

• Modification du contrat de plan 2013

• Décision modificative budgétaire

• Porter à connaissance aléa feux de forêt s’imposant à élaboration de tout document d’urbanisme.

• Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public du Sieuceutom

• Convention occupation du domaine public Par Bouygues TELECOM

• Approbation de la redevance d’occupation des salles municipales de la Maison des associations et du règlement d’occupation des salles

• Modification affectant la taxe d’aménagement

• Modification du tableau des effectifs du personnel communal

• Participation au fonds de d’aide aux jeunes

• Questions diverses