réunion du conseil municipal : 15/04 à 20h


La réunion ordinaire du Conseil Municipal aura lieu en mairie le :

Mardi 15 avril 2014 à 20 heures.









ORDRE DU JOUR :



1) Fixation des indemnités de conseil et de gestion au receveur municipal

2) Désignation correspondant défense

3) Désignation délégué élu CNAS

4) Désignation des membres de la Commission communale des impôts directs

5) Création d’un marché en centre village, de son règlement et fixation des tarifs

6) Prestation de restauration collective au profit d’un stage de football pour les enfants.

7) Compte administratif de la commune 2013

8) Compte de gestion de la commune 2013

9) Affectation des résultats du Budget communal

10) Vote des taux d’imposition 2014

11) Vote du budget primitif communal 2014

12) Subvention d’équilibre au budget CLSH et au budget CCAS

13) Compte administratif de l’ALSH 2013

14) Compte de gestion de l’ALSH 2013

15) Affectation des résultats de l’ALSH 2013

16) Vote du budget primitif de l’ALSH 2014

17) Questions diverses