17 décembre : réunion du Conseil Municipal

Réunion ordinaire du Conseil Municipal :
Mardi 17 Décembre 2013 à 19 heures en mairie

ORDRE DU JOUR
  • approbation du PV de la séance précédente
  • compte rendu des décisions
  • Délibérations :

1. Demande de subvention d’investissement à la Caisse d’allocation familiale pour l’acquisition de matériels de loisirs.

2. Sollicitation de l’aide spécifique au PEDT auprès de la Caisse d’allocation familiale.

3. Autorisation de vente de la propriété communale sise les TOUSQUES à l’office Vaucluse Logement pour réalisation d’un lotissement dénommé « Les Garidelles».

4. Autorisation d’achat de la propriété « Grégoire » sise Les Frigouliers.

5. Fixation des tarifs du séjour à la neige destiné aux enfants.

6. Mutation de lots d’ISCLES, baux à fermage communaux.

7. Autorisation d’engagement et de paiement de nouvelles dépenses d’investissement durant la période précédant l’adoption du BP 2014.

8. Demande de subvention dans le cadre du PAS à la Région pour la réalisation d’un City park.

9. Convention avec le groupe « La Poste » concernant « Le label adresse ».

10. Engagement de la commune dans le cadre du plan national « ECOPHYTO ».

• Questions diverses