La réunion ordinaire du Conseil Municipal aura lieu en mairie le :
Mardi 12 novembre 2013 à 19 heures.
ORDRE DU JOUR :
• Approbation du PV de la séance précédente
• Compte rendu des décisions
• Délibérations :
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1. Désignation de deux nouveaux membres délégués représentant la commune au sein du conseil communautaire de la nouvelle communauté de communes Luberon Monts de Vaucluse.
2. Avis du conseil municipal sur le projet de PPRI en application de l’article R562-7 du code l’environnement.
3. Avis du conseil municipal sur le projet de schéma de cohérence écologique territorial.
4. Autorisation de souscrire un emprunt de 200 000 € afin de réaliser l’achat d’un bien immobilier.
5. Décision modificative budgétaire n°3 du budget Principal 2013
6. Décision modificative budgétaire n°1 du budget du conseil d’exploitation de l’ALSH
7. Modification du tableau théorique des effectifs, modification du temps de travail d'un emploi à temps non complet et création d’un emploi d’adjoint administratif de 1er classe.
8. Motion pour la défense du commerce sur Cavaillon contre l’implantation d’un hyper U sur Plan d’ORGON en zone PPRI
9. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement du Syndicat Durance Luberon
10. Rapport annuel d’activité de la communauté de communes Provence Luberon Durance
11. Nomination d’une personne suppléante au conseil d’exploitation de l’ALSH en remplacement d’un départ.
12. Autorisation de souscrire un emprunt afin de financer l’achat du projet des Frigouliers
13. Avenant à la convention de dématérialisation « ACTES » avec la préfecture afin de télétransmettre les actes budgétaires
• Questions diverses
