mardi 10 septembre 2013 à 19 heures.
ORDRE DU JOUR :
• Approbation du PV de la séance précédente
• Compte rendu des décisions
• Délibérations :
1. Acquisition d'un bien immobilier quartier Les Frigouliers – acceptation des conditions de vente – demande d'aide financière auprès de la Région dans le cadre du PAS
2. Echange de parcelles de terrain agricole entre un propriétaire privé et la commune
3. Rectification de la délibération du 5 septembre 2006 relative à la vente de parcelles communales au Syndicat Durance Luberon
4. Fonds départemental d'Aide aux Jeunes 2013
5. Télé-transmission des actes administratifs – extension de convention au CCAS
6. Convention de partenariat avec la Scène Nationale pour la saison 2013-2014
7. Conventions de prestation de service pour les activité périscolaires dans le cadre du Projet Educatif Scolaire
8. Convention d'indemnisation du transfert du compte épargne temps de M. Bouxom de la commune de Saignon à la commune de Mérindol
9. Rémunération des personnels enseignants assurant la surveillance cantine
10. Création d'un poste dans le cadre du dispositif « emplois d'avenir »
11. Modification du temps de travail d'un emploi à temps non complet
12. Modification du tableau théorique des effectifs – suppression de postes
13. Décision modificative n°2 du budget 2013
• Questions diverses
Modification du PLU de Charleval
Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Sud Luberon
ORDRE DU JOUR :
• Approbation du PV de la séance précédente
• Compte rendu des décisions
• Délibérations :
1. Acquisition d'un bien immobilier quartier Les Frigouliers – acceptation des conditions de vente – demande d'aide financière auprès de la Région dans le cadre du PAS
2. Echange de parcelles de terrain agricole entre un propriétaire privé et la commune
3. Rectification de la délibération du 5 septembre 2006 relative à la vente de parcelles communales au Syndicat Durance Luberon
4. Fonds départemental d'Aide aux Jeunes 2013
5. Télé-transmission des actes administratifs – extension de convention au CCAS
6. Convention de partenariat avec la Scène Nationale pour la saison 2013-2014
7. Conventions de prestation de service pour les activité périscolaires dans le cadre du Projet Educatif Scolaire
8. Convention d'indemnisation du transfert du compte épargne temps de M. Bouxom de la commune de Saignon à la commune de Mérindol
9. Rémunération des personnels enseignants assurant la surveillance cantine
10. Création d'un poste dans le cadre du dispositif « emplois d'avenir »
11. Modification du temps de travail d'un emploi à temps non complet
12. Modification du tableau théorique des effectifs – suppression de postes
13. Décision modificative n°2 du budget 2013
• Questions diverses
Modification du PLU de Charleval
Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Sud Luberon
